Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART & ANTIQUITES du NORD
EXSPORT SARL

Numéro de dépôt :
96646547
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ART & ANTIQUITES du NORD

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXSPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART & ANTIQUITES du NORD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXSPORT domicilié(e) 40 Bd de CAMBRAI, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 749 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXSPORT EDITIONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

EXSPORT a également déposé les autres marques suivantes : RENDEZ-VOUS SPECTACLES , REGIOSCOPE , RENDEZ-VOUS EN VILLE , J JOURNAL D'UNE COMPETITION , LE PAR , REGIO SPECTACLES


EXSPORT SARL - 40 Bd de CAMBRAI, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 339749202


EXSPORT EDITIONS - France


Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249250 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Rejet total n°249250 - Publication au BOPI 1998-02-04

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Magazine d'information sur les arts et les antiquités édité sur support papier ou sur support informatique Edition de magazines

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.